Un arrêt du Tribunal de Première Instance des Communautés Européennes a décidé aujourd'hui (23 janvier 2008), que la similitude phonétique entre deux signes peut être d’une importance réduite par rapport aux différences visuelles existant entre ceux-ci.

Dans l’affaire T‑106/06 (Demp BV c./ OHMI), les signes en cause étaient les suivants:

Aux points 46 et 47, il est décidé:

"(...) les produits désignés par les signes en conflit et qui sont considérés comme destinés au grand public pouvaient être achetés en toute facilité dans les magasins de bricolage et autres commerces spécialisés. Ces magasins opèrent souvent sur la base du libre‑service, même s’ils emploient du personnel pour aider les clients dans leur choix. Dès lors, bien qu’une communication orale sur les produits et services concernés et sur les marques ne soit pas exclue, la perception visuelle des marques en conflit interviendra normalement avant l’acte d’achat, car les produits et la documentation décrivant les services en cause et, partant, les marques, sont exposés dans ces magasins. Par ailleurs, cette communication orale se fera, le cas échéant, avec des vendeurs qualifiés qui sont en mesure d’informer les clients sur les différentes marques.

47 Il en résulte que, en l’espèce, dans l’appréciation globale du risque de confusion par les consommateurs moyens visés au point 33 ci-dessus, la similitude phonétique entre les signes en conflit est d’une importance réduite par rapport aux différences visuelles existant entre ceux-ci. L’importance de cette similitude phonétique est encore plus réduite pour les consommateurs moyens des produits destinés à un public spécialisé, étant donné que leur degré d’attention est plus élevé."

A méditer... Le visuel a le vent en poupe