ARRÊT DU TRIBUNAL (deuxième chambre)
21 octobre 2008
Dans l’affaire T-73/06
Jean Cassegrain SAS

Cassegrain

Ce signe peut-il constituer une marque valable? Pour l'OHMI, non. Idem pour le TPICE qui rejette le recours au motif que:

"C’est donc à bon droit que la chambre de recours n’a pas tenu compte des éléments relatifs au succès commercial du sac représenté par la marque demandée dans son appréciation du caractère distinctif intrinsèque de cette dernière. Le volume des ventes du sac en cause pouvait être tributaire de facteurs multiples étrangers à la forme du produit tels que sa fonctionnalité, sa qualité ou sa conception astucieuse."



Fondée en 1948 par Jean Cassegrain, la maison Longchamp était à l'origine une fabrique spécialisée dans le gainage en cuir de pipes. C'est en 1955 que la maison familiale commence à diversifier ses activités avec la création de pièces de petite maroquinerie, et étend ensuite ce domaine à la confection d'articles de bagagerie en cuir mais aussi en nylon. Mais c'est 1993 que Longchamp imaginera sans le savoir un sac qui sera à l'origine de son succès, et lui assurera jusqu'à présent une certaine pérennité. Il s'appellera le Pliage en raison de son aspect fonctionnel qui lui permet de se plier rapidement pour le transporter plus facilement. Le Pliage n'était donc pas à son lancement destiné à être porté comme un sac de ville.

Le succès du sac Pliage signera le début du développement de la marque. Cette renommée permettra à Longchamp de s'implanter à l'international, et de s'offrir de belles vitrines sur les plus belles artères du luxe dans le monde entier.

Conscient de détenir une poule aux oeufs d'or, Longchamp va alors miser tous ses efforts sur le développement de la gamme Pliage. Le best-seller se déclinera dans toutes les tailles et divers coloris. Et même si la maison élargit ses gammes et propose de nouveaux produits, tels que les gants, les bijoux et les cravates, il est alors difficile d'imposer d'autres best-sellers en matière de maroquinerie.